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LaurentAdmin- Messages : 12
Date d'inscription : 15/02/2018
Localisation : Villejuif 
Règles de la Section Moto
Jeu 15 Fév - 13:21
1. BUTS
ARTICLE 1 : TITRE, SIEGE et LIAISON C.E.:
La section dite : Section Moto, désigné ci-après par les termes « section » a son siège social au C.E. Safran Aircraft Engines Evry-Corbeil, 6 Rue Henri Auguste Desbruères, 91004 Évry
Cette section est rattachée à la section loisir du C.E.
ARTICLE 2 : OBJET
La section se donne pour objet de :
Réunir des personnes qui ont en commun le plaisir de la moto.
• Permettre l'organisation des réunions, balades, visites culturelles, tout ce qui touche de près ou de loin à la "moto loisir".
• Permettre l’organisation de stages et de roulages, tout ce qui touche de près ou de loin à la moto sur piste.
• De permettre de promouvoir, d'organiser, de gérer toutes actions de sensibilisation, de formation, de perfectionnement améliorant la sécurité routière, le comportement ainsi que la cohabitation des divers usagers de la route.
• De permettre aux adhérents d'échanger les connaissances, relations et plaisirs de chacun pour le bénéfice de tous
• De mettre à la disposition de ses membres toutes les facilités permettant d'en exercer la pratique.
La section s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou religieux.
ARTICLE 3 : MOYENS D'ACTION
Une section, c'est plus qu'un club d'amis, c'est aussi :
• Une structure capable d'organiser
• Un lien de formation et d'initiation à la pratique motocycliste
• Un espace convivial qui doit savoir accroître le nombre de ses pratiquants, les intéresser, les responsabiliser et les valoriser.
Les ressources de la section sont les cotisations, les subventions, et toutes ressources autorisées par la loi.
2. COMPOSITION DE LA SECTION
ARTICLE 4 : ADHESIONS
La section se compose d'un bureau et d'adhérents
Peuvent adhérer toute personne travaillant à Safran Aircraft Engines Evry-Corbeil à jour de ses cotisations et ayant accepté le présent règlement.
Les ayants droit à jour de ses cotisations et ayant accepté le présent règlement.
Une mentalité d'entraide, d'ouverture d'esprit et de participation à la vie associative est demandée.
Chaque adhérent pourra participer ou non aux actions organisées, mais devra au minimum être présent ou représenté lors de l'Assemblée Générale Ordinaire. Chaque adhérent s'engage à respecter, lors des sorties au sein de la section, le code de la route, "le code d'amitié des motards", en adoptant une tenue adéquate.
La qualité d’adhérent se perd :
• Par le retrait volontaire ou par le non-paiement des cotisations.
• Par la radiation prononcée par le bureau pour un motif grave ou le non-respect du présent règlement, après mise en demeure restée infructueuse. Le bureau est appelé à fournir préalablement des explications au membre intéressé ayant été le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir ses explications
• Par la perte de ses droits auprès du CE Safran Aircraft Engines Evry-Corbeil
ARTICLE 5 : COTISATIONS
Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le CE Safran Aircraft Engines Evry-Corbeil de septembre à septembre. Cette somme est due pour l'année à courir et quelle que soit la date d'adhésion.
Le paiement de cette cotisation est exigé à l'inscription ou au renouvellement de l’adhésion.
Participation
La section prend en charge l'organisation des sorties et réunions diverses, le financement de celles-ci restant à charge intégrale de chaque participant.
3. LE FONCTIONNEMENT ET LE BUREAU
ARTICLE 6 : FONCTIONNEMENT
La section est administrée par le bureau composé de 5 (cinq) membres au minimum.
ARTICLE 7 : LE BUREAU
Le bureau élit annuellement, les postes suivants :
• Le Point Focal : Fait l’interface avec le CE, c’est le représentant officiel de la section. Il convoque les assemblées générales.
• Le Trésorier : A la responsabilité du patrimoine de la section.
Il détient les pièces comptables concernant la section.
• Le Secrétaire : A la responsabilité administrative de la section. Il est chargé de rédiger les comptes-rendus des réunions, assemblées et toutes les écritures concernant le fonctionnement de la section
• Le Coordinateur des sorties : Veille sur la bonne préparation des sorties et à ce que rien ne soit oublié. Il travaille en coopération avec l'ensemble du ou des adhérents responsables de la sortie.
• Le Coordinateur piste : Veille sur la bonne préparation des roulages et stages de piste, et à ce que rien ne soit oublié. Il travaille en coopération avec l’ensemble du ou des adhérents responsables des roulages et stages.
Les membres du Bureau ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité.
ARTICLE 8 : REGLEMENT
Le règlement de la section est déposé au CE et est distribué à chaque adhérent lors de l'inscription.
4. RESPONSABILITÉS
ARTICLE 9 : MATERIEL
Chaque moto utilisée lors des sorties doit être assurée conformément à la législation en vigueur. Les dégâts matériels, corporels et le vol ne sont pas assurés par la section.
Chaque conducteur affirme être en règle en ce qui concerne son permis de conduire correspondant au type de moto qu'il pilote et atteste ne pas faire l'objet d'une suppression de permis lors de la sortie.
La responsabilité de la section ne peut être engagée que pour des actions propres à elle-même et décidée avec l'aval du bureau. Aucune action individuelle, même au sein de la section, ne peut être prise sous la responsabilité de la section.
Chaque adhérent et ses biens devront être toujours en règle avec les autorités de police et judiciaires, pendant toutes les actions menées au sein de la section.
ARTICLE 10 : ATTITUDE
Les adhérents doivent avoir une attitude de respect d'autrui et de l'environnement afin de représenter dignement la section.
5. SORTIES
ARTICLE 11 : CONDITIONS DE PARTICIPATION
Ne peuvent participer aux sorties que les motos d'une cylindrée supérieure à 125 cm3.
Pour participer à une sortie, il est impératif de s'inscrire auprès du bureau en remplissant le bulletin d'inscription envoyé à chaque adhérent. Ce bulletin doit être retourné dans les délais au secrétaire de la section, et le règlement s’effectuera au CE.
En cas d'inscription hors délais ou de non-inscription, le bureau aura tout pouvoir pour accepter ou refuser le ou les participants.
Au moins une personne du bureau devra être présente lors des sorties à titre d'encadrement.
Conformément au décret N° 55-1366 du 18 octobre 1955 et à l'arrêté du 1er décembre 1959, portant réglementation générale des épreuves et compétitions sportives sur la voie publique, le bureau fera une déclaration dans les préfectures des départements traversées par la sortie si le nombre de véhicules est égal ou supérieur à vingt. En dessous de vingt véhicules, la manifestation n'est pas soumise à cette réglementation et aucune déclaration en préfecture n'est demandée.
La participation aux sorties est soumise à l’acceptation et au respect des « Règles en balade ».
ARTICLE 12 : REPAS ET HERBERGEMENT
Les repas et hébergement sont organisés par le bureau ou l'équipe organisatrice de la sortie. Une participation financière est demandée à l'adhérent intéressé. Le règlement s'effectue lors de l'inscription de la sortie directement au CE. Il est non remboursable.
ARTICLE 13 : PHOTOS ET DROIT A L’IMAGE
Lors d'une sortie, si une couverture photo ou vidéo est réalisée, les adhérents autorisent la publication de ces photos et vidéos quel qu’en soient les supports (papier, expo photos, site WEB, etc.)
ARTICLE 1 : TITRE, SIEGE et LIAISON C.E.:
La section dite : Section Moto, désigné ci-après par les termes « section » a son siège social au C.E. Safran Aircraft Engines Evry-Corbeil, 6 Rue Henri Auguste Desbruères, 91004 Évry
Cette section est rattachée à la section loisir du C.E.
ARTICLE 2 : OBJET
La section se donne pour objet de :
Réunir des personnes qui ont en commun le plaisir de la moto.
• Permettre l'organisation des réunions, balades, visites culturelles, tout ce qui touche de près ou de loin à la "moto loisir".
• Permettre l’organisation de stages et de roulages, tout ce qui touche de près ou de loin à la moto sur piste.
• De permettre de promouvoir, d'organiser, de gérer toutes actions de sensibilisation, de formation, de perfectionnement améliorant la sécurité routière, le comportement ainsi que la cohabitation des divers usagers de la route.
• De permettre aux adhérents d'échanger les connaissances, relations et plaisirs de chacun pour le bénéfice de tous
• De mettre à la disposition de ses membres toutes les facilités permettant d'en exercer la pratique.
La section s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou religieux.
ARTICLE 3 : MOYENS D'ACTION
Une section, c'est plus qu'un club d'amis, c'est aussi :
• Une structure capable d'organiser
• Un lien de formation et d'initiation à la pratique motocycliste
• Un espace convivial qui doit savoir accroître le nombre de ses pratiquants, les intéresser, les responsabiliser et les valoriser.
Les ressources de la section sont les cotisations, les subventions, et toutes ressources autorisées par la loi.
2. COMPOSITION DE LA SECTION
ARTICLE 4 : ADHESIONS
La section se compose d'un bureau et d'adhérents
Peuvent adhérer toute personne travaillant à Safran Aircraft Engines Evry-Corbeil à jour de ses cotisations et ayant accepté le présent règlement.
Les ayants droit à jour de ses cotisations et ayant accepté le présent règlement.
Une mentalité d'entraide, d'ouverture d'esprit et de participation à la vie associative est demandée.
Chaque adhérent pourra participer ou non aux actions organisées, mais devra au minimum être présent ou représenté lors de l'Assemblée Générale Ordinaire. Chaque adhérent s'engage à respecter, lors des sorties au sein de la section, le code de la route, "le code d'amitié des motards", en adoptant une tenue adéquate.
La qualité d’adhérent se perd :
• Par le retrait volontaire ou par le non-paiement des cotisations.
• Par la radiation prononcée par le bureau pour un motif grave ou le non-respect du présent règlement, après mise en demeure restée infructueuse. Le bureau est appelé à fournir préalablement des explications au membre intéressé ayant été le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir ses explications
• Par la perte de ses droits auprès du CE Safran Aircraft Engines Evry-Corbeil
ARTICLE 5 : COTISATIONS
Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le CE Safran Aircraft Engines Evry-Corbeil de septembre à septembre. Cette somme est due pour l'année à courir et quelle que soit la date d'adhésion.
Le paiement de cette cotisation est exigé à l'inscription ou au renouvellement de l’adhésion.
Participation
La section prend en charge l'organisation des sorties et réunions diverses, le financement de celles-ci restant à charge intégrale de chaque participant.
3. LE FONCTIONNEMENT ET LE BUREAU
ARTICLE 6 : FONCTIONNEMENT
La section est administrée par le bureau composé de 5 (cinq) membres au minimum.
ARTICLE 7 : LE BUREAU
Le bureau élit annuellement, les postes suivants :
• Le Point Focal : Fait l’interface avec le CE, c’est le représentant officiel de la section. Il convoque les assemblées générales.
• Le Trésorier : A la responsabilité du patrimoine de la section.
Il détient les pièces comptables concernant la section.
• Le Secrétaire : A la responsabilité administrative de la section. Il est chargé de rédiger les comptes-rendus des réunions, assemblées et toutes les écritures concernant le fonctionnement de la section
• Le Coordinateur des sorties : Veille sur la bonne préparation des sorties et à ce que rien ne soit oublié. Il travaille en coopération avec l'ensemble du ou des adhérents responsables de la sortie.
• Le Coordinateur piste : Veille sur la bonne préparation des roulages et stages de piste, et à ce que rien ne soit oublié. Il travaille en coopération avec l’ensemble du ou des adhérents responsables des roulages et stages.
Les membres du Bureau ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité.
ARTICLE 8 : REGLEMENT
Le règlement de la section est déposé au CE et est distribué à chaque adhérent lors de l'inscription.
4. RESPONSABILITÉS
ARTICLE 9 : MATERIEL
Chaque moto utilisée lors des sorties doit être assurée conformément à la législation en vigueur. Les dégâts matériels, corporels et le vol ne sont pas assurés par la section.
Chaque conducteur affirme être en règle en ce qui concerne son permis de conduire correspondant au type de moto qu'il pilote et atteste ne pas faire l'objet d'une suppression de permis lors de la sortie.
La responsabilité de la section ne peut être engagée que pour des actions propres à elle-même et décidée avec l'aval du bureau. Aucune action individuelle, même au sein de la section, ne peut être prise sous la responsabilité de la section.
Chaque adhérent et ses biens devront être toujours en règle avec les autorités de police et judiciaires, pendant toutes les actions menées au sein de la section.
ARTICLE 10 : ATTITUDE
Les adhérents doivent avoir une attitude de respect d'autrui et de l'environnement afin de représenter dignement la section.
5. SORTIES
ARTICLE 11 : CONDITIONS DE PARTICIPATION
Ne peuvent participer aux sorties que les motos d'une cylindrée supérieure à 125 cm3.
Pour participer à une sortie, il est impératif de s'inscrire auprès du bureau en remplissant le bulletin d'inscription envoyé à chaque adhérent. Ce bulletin doit être retourné dans les délais au secrétaire de la section, et le règlement s’effectuera au CE.
En cas d'inscription hors délais ou de non-inscription, le bureau aura tout pouvoir pour accepter ou refuser le ou les participants.
Au moins une personne du bureau devra être présente lors des sorties à titre d'encadrement.
Conformément au décret N° 55-1366 du 18 octobre 1955 et à l'arrêté du 1er décembre 1959, portant réglementation générale des épreuves et compétitions sportives sur la voie publique, le bureau fera une déclaration dans les préfectures des départements traversées par la sortie si le nombre de véhicules est égal ou supérieur à vingt. En dessous de vingt véhicules, la manifestation n'est pas soumise à cette réglementation et aucune déclaration en préfecture n'est demandée.
La participation aux sorties est soumise à l’acceptation et au respect des « Règles en balade ».
ARTICLE 12 : REPAS ET HERBERGEMENT
Les repas et hébergement sont organisés par le bureau ou l'équipe organisatrice de la sortie. Une participation financière est demandée à l'adhérent intéressé. Le règlement s'effectue lors de l'inscription de la sortie directement au CE. Il est non remboursable.
ARTICLE 13 : PHOTOS ET DROIT A L’IMAGE
Lors d'une sortie, si une couverture photo ou vidéo est réalisée, les adhérents autorisent la publication de ces photos et vidéos quel qu’en soient les supports (papier, expo photos, site WEB, etc.)
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